Colloque organisé par l’iPEC en partenariat avec la Société française pour le droit de l’environnement, l’Institut de recherches sur l’évolution de la Nation et de l’Etat (IRENEE - Université de Lorraine), et avec l’appui technique de l’European rivers network (ERN).

La première partie de ce colloque s’est déroulée le 26 octobre 2020.

Les effets du changement climatique se font ressentir sur les milieux aquatiques ainsi que sur les activités et ouvrages associés. Ils tendent à augmenter à l’avenir les risques qui pèsent sur la biodiversité, les ressources naturelles et les activités humaines. Des effets plus ou moins catastrophiques risquent d’avoir un impact sur des secteurs tels l’administration de l’eau, la prévention de la santé, l’aménagement urbanistique, les transports, l’agriculture, la sylviculture et le tourisme.
Face à cette situation ne faudrait-il pas redonner son rôle à la nature ? Comment ? Quelles solutions pouvons-nous envisager ?
Ce colloque s’intéressera aux techniques d’aménagement du milieu fluvial et des zones alluviales basées sur la nature (effacement d’ouvrages et récupération de zones inondables, (re)constitution de paysages fluviaux et de prairies humides, …).

Dans un premier temps, les contributions de cette demi-journée insisteront sur les outils juridiques et économiques qui sont à la disposition des acteurs pour affronter le stress climatique des milieux aquatiques.
Dans un second temps, autour d’une table ronde, la dimension internationale de la problématique sera prise en compte, les risques qui pèsent sur nos milieux aquatiques dépassant souvent le cadre national. Il importe donc de s’intéresser aussi aux solutions qui sont proposées par les acteurs européens, étatiques, intergouvernementaux et non gouvernementaux.
Cette demi-journée fait suite àcelle du 26 octobre 2020 .

> Mot d’accueil, Christophe Fardet, directeur de l’IRENEE

> Communication introductive, Jochen Sohnle, professeur de droit public à l’université de Lorraine, chercheur à l’IRENEE, président de la Société française pour le droit de l’environnement (section Est), responsable scientifique du colloque

Les leviers d’action juridiques pour accompagner les solutions fondées sur la nature en faveur des milieux fluviaux

> Les outils juridiques de protection de la nature dans le droit administratif français, Simon Jolivet, maitre de conférences de droit public, université de Poitiers

> Les outils contractuels ou volontaires de protection qui relèvent du droit privé, Julie Malet-Vigneaux, maitre de conférences en droit privé, université de Poitiers

> La restauration des zones humides du bassin du Danube en Serbie au regard de la multiplicité des acteurs concernés, Bojana Aleksic, doctorante en droit public, université de Lorraine

> La valorisation des actions de renaturation du milieu aquatique : les enseignements tirés de la « Habitat Evaluation Procedure » (HEP), Nathalie Tavernier- Dumax, maître de conférences en économie, université de Haute-Alsace, Mulhouse.

> Echange avec les participant.e.s et pause

Table ronde : Les modalités de l’aménagement des milieux aquatiques basées sur la nature dans une perspective internationale

> Présentation de la table ronde par l’animateur/président de table : Alexis Pasquet-Venzac chargé de mission à ERN France
suivi de :
> Josée Peress, chargée de mission Cours d’eau, Office français de la biodiversité

> Adrian Schmid-Breton, collaborateur scientifique, Commission internationale
pour la protection du Rhin (CIPR)

> Agnès Michelot, maître de conférences HDR - La Rochelle université, présidente de la Société française pour le droit de l’environnement et ex-personnalité associée du CESE (section environnement)

> Mathilde Loury, cheffe de l’équipe du Projet LIFE Intégré ARTISAN, Office français de la biodiversité,

> Anne-Laure Moreau, chargée de mission, Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI)

> Adrian Schmid-Breton, collaborateur scientifique, Commission internationale pour la protection du Rhin (CIPR)

> Agnès Michelot, maître de conférences HDR - La Rochelle université, présidente de la Société française pour le droit de l’environnement et ex-personnalité associée du CESE (section environnement)

> Echanges avec les participant.e.s

Conclusions

> Conclusion, Axelle Barrau, sous-directrice de l’Innovation pédagogique et collaborative - IPEC, ministère de la Transition écologique

> Mot de la fin : Jochen Sohnle, professeur de droit public à l’université de Lorraine, chercheur à l’IRENEE, président de la Société française pour le droit de l’environnement (section Est), responsable scientifique du colloque